Manoir de Saint-Ouen près Paris

Centre du duché et ancien siège de l'Ordre des chevaliers de la Noble Maison de Saint-Ouen et de l'Etoile
 
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 Annonces générales du Royaume

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Wulfen
Héraut de Saint-Ouen
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Date d'inscription : 02/03/2007

MessageSujet: Annonces générales du Royaume   Mar 5 Aoû - 17:59

Armoria a écrit:
Citation :
Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Que tous sachent de par le Royaume et au-delà que le Comte Legueux est nommé Roy d'Armes.


Fait à Fougères, ce 5 d'Août 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain


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Nico de Brassac
Chevalier
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Nombre de messages : 231
Fief : : Fontenay
Date d'inscription : 05/03/2007

MessageSujet: Re: Annonces générales du Royaume   Sam 13 Déc - 1:14

Citation :
Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivant quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.

Des cumuls :

Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit le cumul suivant :
  • tout membre d'un Ordre Royal/Souverain quel que soit le rang du membre dans cet Ordre ne peut exercer de poste à responsabilité au sein d'un Ost local. Sont également compris en cela les postes de capitaine et connétable.
Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance simple (sans poste à responsabilité)à un ost local mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre intérets de la Couronne et intérets d'une Province, sont désormais interdit les cumuls suivants :
  • tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre ou devenir feudataire d'une province du Royaume. (Duc/Comte/Regent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant/...)

  • tout Grand Maitre d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, etre feudataire d'une province du Royaume.
Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.


Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre Ordres Royaux, sont désormais interdit les cumuls suivants :
  • Tout membre effectif du conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre membre du conseil d'un autre Ordre Royal/Souverain.


Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit
  • à un Grand Ecuyer de France ou un Premier Ecuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.
Il ne peut cependant leur etre demandé de quitter leur ordre.

Mesures transistoires :

Etant entendu qu'il serait irresponsable et irrespectueux de quitter toute responsabilité entrant en compte dans les règles précisées ci-dessus, il est demandé que :
Pour les cumuls militaires :
    - d'ici 2 mois, le cumul ne soit plus présent s'il fait partie des cas interdits.


Pour les cumuls politiques :
    - Dès la fin du mandat politique en cours et concerné par les cas ci-énoncé, le membre ne se représente plus ou ne brigue plus de poste posant interdiction de cumul.
    - Dans un maximum de 2 mois, plus aucun cumul relatif à une fonction politique ne pourra etre relevé.


Pour les cumuls entre Ordres :
    - Dans un maximum de 1 mois, plus aucun cumul entre deux conseils d'Ordres Royaux/Souverain ne pourra etre relevé.



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Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait à Bayeux, le 30 novembre 1456
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France,
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